Déposée le 10 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLAIREFONTAINE RHODIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Les enfants du monde »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLAIREFONTAINE RHODIA domicilié(e) RD52,68490 OTTMARSHEIM - 68490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 956 781 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUSSE GUILLAUME CLAIREFONTAINE RHODIA domicilié(e) RD52,68490 OTTMARSHEIM - 68490 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-38
Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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